Surveillance médicale

Code of Federal Regulations (CFR) Titre 29 §1910, Titre 40 ; California Code of Regulations (CCR) Title 3, Title 8 §5097 Hearing Conservation, 5142 – 5223 Control of Hazardous Substances, et §3203 Injury and Illness Prevention Program ; Gestion du Plan de Suivi Médical des Salariés CSU §1.3 et 1.4 ; Décret exécutif CSU 1039 §C

Division californienne de la sécurité et de la santé au travail (DOSH), Département des relations industrielles (Cal/OSHA)

La surveillance médicale en milieu de travail est la collecte et l'analyse systématiques d'informations sur la santé de groupes de travailleurs potentiellement exposés à des agents nocifs, dans le but d'identifier les effets sur la santé à un stade précoce et, espérons-le, réversible. La surveillance biologique, ou la mesure des niveaux tissulaires de contaminants ou de métabolites, fait souvent partie d'un programme de surveillance médicale, même si ces tests ne mesurent pas les effets néfastes sur la santé.

Le California Code of Regulations (CCR) exige que les employés potentiellement exposés à certains agents nocifs fassent l'objet d'examens de suivi médical. Ces examens ont pour but de détecter les effets nocifs sur la santé qui pourraient éventuellement être liés à des expositions sur le lieu de travail. La détection précoce de la maladie se traduira par un traitement plus précoce et permettra l'arrêt d'expositions supplémentaires qui pourraient aggraver une condition médicale potentiellement grave. En plus de la surveillance de la santé des employés, une surveillance biologique peut également être nécessaire. La surveillance biologique permet d'établir une corrélation entre les expositions externes et l'exposition interne. La surveillance biologique fournit une indication fiable du risque pour la santé d'un travailleur individuel.

Des examens médicaux physiques sont requis pour les employés des catégories suivantes :

• Officiers de police, pré-emploi selon les normes et la formation des agents de la paix de Californie
• Employés exposés à des agents chimiques et physiques spécifiques tels que définis dans le CCR et le CFR

Les employés exposés professionnellement aux conditions et produits chimiques suivants peuvent être placés dans le programme de surveillance médicale des employés (EMMP). Les personnes faisant partie de l'EMMP doivent subir un examen physique avant le placement, pendant la période d'essai, chaque fois qu'un danger identifié est introduit dans le travail, chaque année par la suite et pour l'après-emploi.

C'est la politique de la CSU que les examens médicaux mandatés par les lois et règlements fédéraux et étatiques soient appliqués par chaque campus. Le défaut ou le refus d'un employé de se soumettre aux tests médicaux requis, tels que déterminés par la direction du campus, constitue un défaut ou un refus d'accomplir les tâches normales et raisonnables du poste. Dans un tel cas, le campus a le pouvoir d'engager des mesures disciplinaires appropriées, pouvant aller jusqu'au licenciement.